Taxes

Régler la TVA de l’entreprise et choisir les autres taxes ou retenues qui s’appliquent aux factures.

Manuel › Mon entreprise › Taxes

Régler la TVA

1. Ouvrez Mon entreprise → Taxes dans le menu.
2. Dans la carte TVA, indiquez si l’entreprise est assujettie, si les prix sont saisis TTC ou HT, et le taux.
3. Si le pays est renseigné dans Paramètres → Identité fiscale, le taux standard en vigueur est proposé : cliquez sur la suggestion pour l’appliquer (vous gardez la main sur votre taux).
4. Enregistrez.

Activer une taxe du catalogue

1. Cliquez sur Ajouter depuis le catalogue : la fenêtre liste les taxes proposées pour votre pays (leur taux est tenu à jour par NoumSii, et évolue au fil des années sans que vous ayez à le ressaisir).
2. Cliquez sur Activer à côté de la taxe voulue : elle rejoint votre liste et s’applique aux nouvelles factures.

Créer une taxe personnalisée

1. Cliquez sur Ajouter une taxe.
2. Saisissez le nom, le mode de calcul (Pourcentage ou Montant fixe) et la valeur.
3. Choisissez l’effet sur le net à payer : Ajout (la taxe augmente le net) ou Retenue (elle le diminue, par exemple une retenue à la source).
4. Pour un pourcentage, choisissez la base de calcul : montant HT ou montant TTC.
5. Réglez Actif (s’applique aux nouvelles factures) et Visible sur la facture, puis enregistrez.

Ce qui se passe sur une facture

• Le formulaire de facture détaille Total HT, TVA, puis chaque taxe active, et le Net à payer tient compte du sens de chaque taxe (une retenue est déduite).
• Les écritures comptables de la facture répartissent les taxes ajoutées et les retenues sur le compte « taxes diverses », l’une au crédit et l’autre au débit selon leur sens.
• Les factures déjà enregistrées gardent les taux qui étaient en vigueur à leur date : modifier une taxe ne change pas l’historique.

La liste des taxes proposées par pays est tenue par l’équipe NoumSii dans le module d’administration « Taxes par pays » : un taux y est daté et peut être remplacé d’une année à l’autre. La monnaie et le nombre de décimales des montants se règlent dans Paramètres → Entreprise (bloc Devise).

Autorisations (profils et rôles)

L’accès à Taxes dépend des autorisations accordées à votre compte. Elles se configurent dans Sécurité → Rôles ou directement sur un utilisateur ( Sécurité → Utilisateurs ). Sans la permission adéquate, le menu ou le bouton reste invisible ou une erreur « accès refusé » s’affiche.

Autorisations possibles pour ce module :

• Consulter la liste et ouvrir les fiches
• Créer un enregistrement
• Modifier un enregistrement
• Supprimer

L’autorisation Toutes les actions (astérisque) inclut l’ensemble des droits du module. Privilégiez le moindre privilège : accordez uniquement ce dont chaque poste a besoin.